Assemblée nationale : les très onéreux à-côtés de la session extraordinaire

LE SCAN POLITIQUE - Selon l'Assemblée, la séance extraordinaire qui s'achève ce mercredi 9 août, a été marquée par neuf séances nocturnes, soit 35 heures de travaux supplémentaires. Leur seul coût dépasserait 1.750.000 euros.

LE SCAN POLITIQUE - Selon l'Assemblée, la séance extraordinaire qui s'achève ce mercredi 9 août, a été marquée par neuf séances nocturnes, soit 35 heures de travaux supplémentaires. Leur seul coût dépasserait 1.750.000 euros.

Le 28 juillet dernier, en pleine séance de nuit, les esprits s'échauffent dans l'hémicycle. Excédés par les tâtonnements de la majorité LREM et de la présidence de séance, Jean-Luc Mélenchon (LFI), suivi de Christian Jacob (LR) quittent leurs bancs avec leurs troupes. Un vrai gâchis d'énergie et surtout financier, fulminent de nombreux députés. «Le bal des débutants, c'est drôle quelques minutes. Quand vous connaissez le coût horaire de la séance», a notamment asséné Julien Aubert (LR), en dénonçant «une guerre de bac à sable».

La question financière a plusieurs fois été mise en avant pour critiquer le calendrier estival imposé par la majorité. Les cafouillages à répétition qui ont marqué l'examen du projet de loi relatif à la moralisation de la vie publique, qui prend fin ce mercredi 9 août, ont provoqué la multiplication des prolongements de séance. Or ces «extras» s'avèrent très coûteux pour le trésor public. En effet, selon les informations transmises par l'Assemblée au Figaro, cette session extraordinaire a connu neuf séances de nuit, pour un total de 35 heures passées en travail dans l'hémicycle, au-delà de 21h00. Un surcoût qui s'élèverait donc au moins 1.750.000 euros, sans même compter la dernière séance nocturne, prévue ce mercredi.

Des dizaines de millions d'euros par an

Pour parvenir à ce montant, il faut se référer à l'évaluation établie par le Think Tank IFRAP, qui a fixé en 2012 le coût d'une séance nocturne à environ 50.000 euros par heure. Les députés présents ne perçoivent pas de majoration, mais au-delà de 21 heures, les 1250 agents titulaires de l'Assemblée nationale, oui. En échange de leur disponibilité, l'ensemble du personnel, présent ou non, bénéficie d'heures supplémentaires et de primes.

Le 28 novembre 2014, une résolution a même été déposée par des députés pour limiter les montants engagés par le trésor public sur les travaux nocturnes, avec l'espoir d'économiser plusieurs dizaines de millions d'euros par an. Dans le contexte des débats sur le Mariage pour tous en 2013, le député Philippe Gosselin avait estimé que ces indemnités pour travaux supplémentaires de nuit représenteraient quasiment la moitié du salaire des agents de l'Assemblée: 48,4 millions d'euros au total par an, alors que leurs rémunérations de base représentent 53,18 millions d'euros, toujours selon ce rapport.